|
Le présent site
et ses données sont la propriété
de l'association ECHOS d'IMAGES
Quark & Plug-ins est
la société délégataire
de l'association ECHOS d'IMAGES
La directrice de la publication
du site Internet est Mme Dominique Cottereau en
qualité d'intervenante de l'association
ECHOS d'IMAGES
L'hébergeur assurant
le stockage physique, direct et permanent des
données est la société OVH.
L'utilisateur du site
Internet reconnaît disposer de la compétence
et des moyens nécessaires pour accéder
et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnaît
également avoir pris connaissance de la
présente notice légale et s'engage
à la respecter.
En conformité avec
les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
le traitement automatisé des données
nominatives réalisées à partir
du site Internet "www.echos-dimages.com"
fait le cas échéant l'objet d'une
déclaration auprès de la Commission
nationale de l'informatique et des libertés
(CNIL).
L'utilisateur est informé que lors de ses
visites sur le site, un cookie peut s'installer
automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un cookie est un élément qui ne
permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert
à enregistrer des informations relatives
à la consultation et la navigation de celui-ci
sur le site Internet concerné. L'utilisateur
peut s'il le souhaite désactiver ce cookie
par l'intermédiaire des paramètres
figurant au sein de son logiciel de navigation.
La surveillance technique
opérée sur le format des contenus
est assurée par la société
Quark & Plug-Ins qui intervient régulièrement
sur la structure.
L'utilisateur dispose
d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données
qui le concernent (article 34 de la loi "Informatique
& Libertés").
Pour l'exercer, l'utilisateur
peut s'adresser à l'association ECHOS d'IMAGES,
dont l'adresse est indiquée ci-avant.
Toute représentation
totale ou partielle de ce site par quelque procédé
que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant
du site Internet est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par
les article L 335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
Il en est de même
des éventuelles bases de données
figurant sur le site Internet qui sont protégées
par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998
portant transposition dans le Code de la propriété
intellectuelle (CPI) de la directive européenne
du 11 mars 1996 relative à la protection
juridique des bases de données.
Les images et textes de
l'exploitant du site Internet et de ses partenaires,
ainsi que les logos figurant sur le site sont
les biens de l'association ECHOS d'IMAGES
Toute reproduction totale
ou partielle de ces images, de ces textes ou de
ces logos, effectuée à partir des
éléments du site sans l'autorisation
expresse de l'exploitant du site Internet ou de
son ayant-droit est donc prohibée.
Les liens hypertextes
mis en place dans le cadre du site Internet en
direction d'autres ressources présentes
sur le réseau de l'Internet, et notamment
vers ses partenaires ont fait l'objet d'un échange
et/ou d'un accord tacite.
Nous remercions les utilisateurs
du site de nous faire part d'éventuelles
omissions, erreurs, corrections, en adressant
un email à l'adresse suivante : dc@echos-dimages.com
|
